bouton

Mentions légales

Site de la commune de Félines (Haute-Loire)

Le site www.mairie-felines.fr a été conçu par :
Mairie de Félines
4 rue Rosalie Maurin
43160 FELINES
Tél : 04 71 00 90 64
mairie.felines43@orange.fr
Merci de lire attentivement cette notice légale avant de consulter notre site.

Droits d'auteur

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site de la commune de Félines, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l'exception d'une unique copie réservée à l'usage exclusivement privé du copiste.
Les informations contenues dans ce site sont présentes à titre purement informatif et sont non contractuelles. La commune de Félines ne saurait être tenue responsable pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site. Les informations peuvent faire l'objet de modifications sans préavis.

Protection des données personnelles

Notre site ne conservant aucune donnée personnelle, il n'a pas fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.
Le site www.mairie-felines.fr est hébergé par :
Société éditrice de DomaineDesNoms.fr
SARL Action Giratoire
6 impasse Georges Sand
83136 GAREOULT
Téléphone : 04 42 01 65 20
Immatriculée au Registre de Commerce et des Sociétés de Draguignan sous le numéro 448 002 048

Site développé par des bénévoles :

Commune de Félines
4 rue Rosalie Maurin
43160 FELINES
Tél : 04 71 00 90 64
webmaster@mairie-felines.fr